Assemblée départementale du 21 octobre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-DRH-1Communication sur l'égalité femmes-hommes au titre de l'année 2020 - Délibération - Annexe22/10/2021
I-DRH-2Créations, transformations,suppressions de postes et autres mesures de gestion - Délibération - Annexe22/10/2021
I-DRH-3Frais de représentation de Madame la Présidente du Conseil départemental et de ses collaborateurs de cabinet - Délibération22/10/2021
I-DRH-4Mandat spécial élus - Délibération22/10/2021
I-DRH-5Frais de déplacement des élus et du cabinet - Délibération22/10/2021
I-FP-1Débat d'orientation budgétaire pour 2022 - Délibération - Annexe22/10/2021
I-FP-2Prolongation des délais de validité des subventions accordées aux collectivités et établissements publics - Délibération22/10/2021
I-FP-3Avenants aux conventions de contrôle allégé de dépenses en partenariat - Délibération - Annexe - Annexe22/10/2021
I-SAJ-1Adoption du procès-verbal de la réunion plénière du 22 juillet 2021 - Délibération - Annexe22/10/2021
I-SAJ-2Communication - Utilisation des délégations diverses de la Présidente - Délibération - Annexe - Annexe22/10/2021
I-SAJ-3Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs - Délibération - Annexe22/10/2021
II-AF-1Aide d'urgence aux agriculteurs touchés par l'épisode de gel d'avril 2021 - Délibération - Annexe22/10/2021
II-DDEE-1Communication - Rapport 2021/2022 sur la situation en matière de développement durable du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence - Délibération - Annexe22/10/2021
III-ASE-1Adoption du protocole relatif aux violences intra familiales - Délibération - Annexe22/10/2021
III-DSD-1Avenant 2021 du plan de lutte contre la pauvreté - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/10/2021
III-UHH-1SA Habitations de Haute Provence-Convention d'objectifs 2021-2023 - Délibération - Annexe22/10/2021
IV-COL-1Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2022 - Délibération - Annexe22/10/2021
IV-COL-2Plan collège 2022-2025 - Délibération22/10/2021
V-TE-1Contrats départementaux de solidarité territoriale 2021-2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/10/2021
V-TE-2Candidature au Programme Avenir Montagnes Ingénierie 2021 - Délibération22/10/2021